IA + Droit : Approcher l'IA par le droit

L’intelligence artificielle transforme profondément notre société et soulève de nombreux enjeux juridiques, éthiques et réglementaires. Le MOOC « IA + Droit » propose une introduction accessible et interactive aux grands débats liés aux usages de l’IA, à travers des cas concrets, des contenus pédagogiques variés et une exploration des principaux cadres juridiques applicables.

IA + Droit est un cours en ligne (SPOC) consacré aux enjeux juridiques de l'intelligence artificielle. Il s'adresse à un large public souhaitant acquérir une vue d'ensemble sur les grands enjeux de société et les débats et solutions juridiques liés aux usages de l'IA.

Afin de favoriser un apprentissage actif, le dispositif mobilise une grande variété de formats interactifs et visuels : exercices scénarisés, vidéos « cagette », questions ouvertes, entre autres.
Concernant la scénarisation, le cours est structuré en dix séances articulant apports théoriques et cas concret.

Les quatre premières séances proposent une introduction progressive aux notions clés de l'IA et du droit, permettant de construire un socle commun de connaissances.
Les six séances suivantes adoptent une approche thématique, en explorant différents domaines d'application tels que la santé, la création culturelle ou encore la justice. Chacune de ces séances s'appuie sur un cas concret servant de fil rouge. Ces situations problématisées invitent les apprenants à analyser des enjeux juridiques réels liés aux usages de l'IA et à explorer les cadres réglementaires applicables.

Contexte et objectif :

Désormais omniprésente dans notre société, l'intelligence artificielle est amenée à bouleverser de nombreux domaines. Dans ce contexte, il existe un fort besoin de former à l'encadrement juridique de l'intelligence artificielle et à ses enjeux. A travers ce cours en ligne, l'objectif est d'offrir une vue d'ensemble de la régulation de l'IA et des débats qu'elle suscite, afin de répondre aux enjeux de société.
Ce SPOC propose d'aborder les grands enjeux de société et les débats et solutions juridiques liés aux usages de l'IA.

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Quels objectifs pédagogiques généraux sont visés ?

Acquérir une vue d'ensemble sur l'IA appliquée

Repérer les enjeux de l'IA et les questions juridiques associées

Reconnaître et distinguer les solutions juridiques à différentes échelles (européenne, internationale et nationale)

Scénarisation

Le SPOC est composé de 10 séances, comprenant :

4 séances de préparation et de découverte générale sur l'IA et le droit.

6 séances thématiques pour explorer un domaine en particulier.

1	Découvrir l'IA	Sarah Cohen-Boulakia, professeure en informatique, UPSaclay / DataIA
2	Pourquoi et comment encadrer l'IA ?	Alexandra Bensamoun, professeure de droit, UPSaclay/Evry
3	Le règlement européen sur l'IA	Liane Huttner, maître de conférences en droit, Université de Lille
4	La régulation des systèmes d'IA à haut risque	Arnaud Latil, maître de conférences HDR en droit, Sorbonne Université
5	IA et droits fondamentaux	Vanessa Barbé, professeure de droit, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis
6	IA et justice	Yannick Meneceur, magistrat (en détachement)
7	IA et données personnelles	Thibault Douville, professeur de droit, Université de Caen-Normandie
8	IA et santé	Lorraine Maisnier-Boché, avocate, cab. McDermott Will & Emery
9	IA et création culturelle	Alexandra Bensamoun, professeure de droit, UPSaclay/Evry
10	IA et véhicules autonomes	Lionel Andreu, professeur de droit, Université Paris Cité

Scénarisation pédagogique des séances thématiques - Chaque séance thématique suit sur un même canevas :

1. Découvrir l'IA appliquée au domaine

2. S'ouvrir aux questions juridiques

3. Appréhender les solutions juridiques

4. Conclusion

Tout le long de la séance, on s'appuie sur un cas concret qui sert de fil rouge pour illustrer, donner du sens et favoriser les réflexions autour du cadre juridique de l'IA.
Exemple de fil rouge : pour les droits fondamentaux, la reconnaissance faciale.

Que fera l'apprenant dans ce cours ?

Nous souhaitons que l'étudiant soit l'acteur principal de son apprentissage. Pour le rendre actif et renforcer l'engagement, nous proposons de nombreuses activités pédagogiques :

Des vidéos (environ 3 à 7 minutes)
- Des vidéos Face caméra
- Des vidéos cagette
Des textes et des visuels de cours
Des questions ouvertes pour favoriser la réflexion
Des quiz d'évaluation
Des exercices scénario avec prise de décision

Rencontrer l'équipe derrière le SPOC IA + Droit :

Equipe projet