SPOC IA+Droit : approcher l'IA par le droit

Comment encadrer juridiquement les usages de l’intelligence artificielle ? Développé par l’Institut DataIA, le SPOC « IA+Droit » propose un parcours de formation en ligne accessible à un large public. À travers dix séances mêlant apports théoriques, activités interactives et études de cas, il permet de mieux comprendre les enjeux juridiques et réglementaires de l’IA dans différents domaines, de la santé à la justice en passant par la création culturelle.

IA+Droit est un cours en ligne (SPOC) consacré aux enjeux juridiques de l'intelligence artificielle.
Il s'adresse à un large public souhaitant acquérir une vue d'ensemble sur les grands enjeux de société
et les débats et solutions juridiques liés aux usages de l'IA.

Le parcours s’organise en dix séances :

Les quatre premières posent les fondations : qu’est-ce que l’IA ? Pourquoi la réguler ? Comment fonctionne le règlement européen sur l’IA ? Qu’est-ce qu’un système à haut risque ?

Les six séances suivantes explorent des domaines d’application : droits fondamentaux, justice, données personnelles, santé, création culturelle, voiture autonome. Autant de terrains où l’IA soulève des questions inédites.

Ce SPOC est un projet de l’Institut DataIA, institut d’intelligence artificielle en recherche et formation de l’Université Paris-Saclay, à l’initiative de la Pr. Alexandra Bensamoun (Université Paris-Saclay/Évry), rejointe pour partie par la Pr. Liane Huttner, et grâce au soutien de la Pr. Sarah Cohen-Boulakia, Professeure des Universités et ex-directrice adjointe Formation de l'Institut. Sa conception et sa réalisation ont bénéficié de l’accompagnement de la Direction de l’innovation pédagogique (DIP) de l’Université Paris-Saclay, qui en a assuré l’ingénierie pédagogique et la production. Il s’inscrit dans SaclAI-School, lauréat de l’appel « Compétences et métiers d’avenir » du plan France 2030.

Accéder au SPOC sur eCampus

Contexte et objectifs

Désormais omniprésente dans notre société, l'intelligence artificielle est amenée à bouleverser de nombreux domaines. Dans ce contexte, il existe un fort besoin de former à l'encadrement juridique de l'intelligence artificielle et à ses enjeux. À travers ce cours en ligne, l'objectif est d'offrir une vue d'ensemble de la régulation de l'IA et des débats qu'elle suscite, afin de répondre aux enjeux de société. Ce SPOC propose d'aborder les grands enjeux de société et les débats et solutions juridiques liés aux usages de l'IA.

Quels objectifs pédagogiques généraux sont visés ?

Acquérir une vue d'ensemble sur l'IA appliquée

Repérer les enjeux de l'IA et les questions juridiques associées

Reconnaître et distinguer les solutions juridiques à différentes échelles (européenne, internationale et nationale)

Scénarisation

Le SPOC est composé de 10 séances, comprenant :
- 4 séances de préparation et de découverte générale sur l'IA et le droit ;
- 6 séances thématiques pour explorer un domaine en particulier.

1	Découvrir l'IA	Pr. Sarah Cohen-Boulakia (Université Paris-Saclay)
2	Pourquoi et comment encadrer l'IA ?	Pr. Alexandra Bensamoun (Université Paris-Saclay/Évry, Institut DataIA)
3	Le règlement européen sur l'IA	Pr. Liane Huttner (Université de Lille)
4	La régulation des systèmes d'IA à haut risque	Dr. Arnaud Latil (Sorbonne Université)
5	IA et droits fondamentaux	Pr. Vanessa Barbé (Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis)
6	IA et justice	Dr. Yannick Meneceur (Magistrat en disponibilité au Conseil de l’Europe, Docteur en droit)
7	IA et données personnelles	Pr. Thibault Douville (Université de Caen)
8	IA et santé	Me. Lorraine Maisnier-Boché (avocate)
9	IA et création culturelle	Pr. Alexandra Bensamoun (Université Paris-Saclay/Évry, Institut DataIA)
10	IA et véhicules autonomes	Pr. Lionel Andreu (Université Paris Cité)

- Durée estimée par cours : 1 heure et 30 minutes
- Durée totale estimée : 20 heures (en comptant les évaluations)

Scénarisation pédagogique des séances thématiques

Chaque séance thématique suit sur un même canevas. Tout le long de la séance, on s'appuie sur un cas concret qui sert de fil rouge pour illustrer, donner du sens et favoriser les réflexions autour du cadre juridique de l'IA. Exemple de fil rouge : pour les droits fondamentaux, la reconnaissance faciale.

1. Découvrir l'IA appliquée au domaine

2. S'ouvrir aux questions juridiques

3. Appréhender les solutions juridiques

4. Conclusion

Que fera l'apprenant dans ce cours ?

Nous souhaitons que l'étudiant soit l'acteur principal de son apprentissage.
Pour le rendre actif et renforcer l'engagement, nous proposons de nombreuses activités pédagogiques :

- Des vidéos (environ 3 à 7 minutes)
1. Des vidéos Face caméra
2. Des vidéos cagette

- Des textes et des visuels de cours
- Des questions ouvertes pour favoriser la réflexion
- Des quizz d'évaluation
- Des exercices scénario avec prise de décision